Marque enregistrée - Marque en non vigueur
API HOTEL
Numéro de dépôt :
1724393
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001
Présentation de la marque API HOTEL
Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) AXXHOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « API HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque API HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API HOTEL est expirée depuis le 30 août 2001.
AXXHOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31